Conseil Municipal du 28 septembre 2023




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-09-28-0Motion du conseil municipal de Limoges affirmant son soutien aux forces de l'ordre - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-1Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code général des collectivités territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-29Subvention exceptionnelle en soutien du peuple marocain - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-30Budget principal - Exercice 2023 - Compte-rendu au conseil municipal des mouvements de crédits réalisés dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-40Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du quartier de Beaubreuil - Déconstruction de 306 logements, des immeubles B58 et de la maison des associations - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-41Convention de groupement avec Limoges Métropole dans le cadre du soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-60Proposition de modification des horaires des écoles élémentaire du VIGENAL et primaire DESCARTES - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-97Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-98Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le prix et la qualité des services publics d'assainissement collectif et non collectif - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-99Communication du rapport annuel 2022 de la communauté urbaine Limoges Métropole sur le service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023

1 - Commission cohésion sociale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-09-28-2Ateliers d'artistes - Création d'un espace supplémentaire - Modification du règlement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-3Transfert de la galerie municipale - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-09-28-4Musée des Beaux-Arts - Convention de dépôt d'œuvres d'art du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-5Musée des Beaux-Arts - Boutique - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-6Musée de la Résistance - Programmation culturelle 2024 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-7Musée de la Résistance - Fondation Libération Route Europe et le réseau Aliénor - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-8Musée de la Résistance - Acquisitions d'œuvres - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-9Musée de la Résistance - Boutique - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-10Musées de la Résistance et des Beaux-Arts - Mise en œuvre de la gratuité en cas de vigilance orange canicule - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-11Bibliothèque francophone multimédia - Création d'un service d'impression et modification du règlement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-12Bibliothèque francophone multimédia - Partenariats - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-13Capitale européenne de la culture - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-14Passerelle culturelle - Adhésion de nouvelles associations au dispositif - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-15Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre des ateliers et stages de la saison 2023-2024 - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-16Centres culturels municipaux - Nouvelle offre de loisirs alliant culture et sport - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-17Centre culturel John Lennon - Salles de répétitions - Règlement intérieur et modalités de gestion - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-18Ecole Nationale Supérieure d'Art et de Design (ENSAD) - Subvention - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-19Centre Dramatique National - Théâtre de l'Union - Convention triennale 2023-2025 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-20Association Opus 87 - Subvention - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-21Conservatoire - Animations culturelles - Saison 2023-2024 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-22Conservatoire - Compléments pédagogiques pour la saison 2023-2024 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-23Conservatoire - Partenariat avec l'association des Amis du conservatoire de Limoges - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-24Conservatoire - Partenariat avec l'association Ensemble Madrigal de Limoges - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-25France Musique - La Tribune des Critiques de Disques - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-47Contrat de ville - Participations financières de la Ville au titre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Année scolaire 2023-2024 - Subvention du centre de ressources du CLAS - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-48Convention de partenariat entre l'association Unis Cité et la Ville de Limoges - Projet "tous dehors" - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-49Nouvelles modalités de gestion des jardins familiaux - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-50Dispositif "Quartiers fertiles" "Les Petites Fermes de Quartiers" - Convention de partenariat avec la communauté urbaine Limoges Métropole - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-51Centres sociaux municipaux de Beaubreuil et de La Bastide - Convention d'accompagnement à la scolarité avec les établissements scolaires des deux quartiers - Septembre 2023 - juin 2024 - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-52Centre social municipal de La Bastide - Lieu accueil enfants parents - Convention de partenariat et de financement avec la Mutualité Sociale Agricole 2023-2025 - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-53Centre social municipal de Beaubreuil - Convention de partenariat avec le théâtre de l'Union - Année 2023-2024 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-54Centre social municipal de Beaubreuil - Convention partenariale avec Culture Alpha - Année 2023-2024 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-58Programme M'T Dents - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie 87, la Direction des Services Départementaux de l'Education Nationale 87 et l'Instance Régionale d'Education et de Promotion de la Santé en Nouvelle-Aquitaine (IREPS) - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-59Centre de vaccination - Convention avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Haute-Vienne pour la prise en charge financière des vaccins délivrés dans le cadre de la campagne de vaccination contre les infections à papillomavirus (HPV) - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-61Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "très bien" - Année 2023 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-62Rémunération des intervenants des temps périscolaires et extrascolaires - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-63Nouvelle dénomination de l'UPC Beaublanc UPC Jacques Chibois - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-64Rénovation énergétique et restructuration du groupe scolaire René Blanchot tranche 2 - Actualisation du plan de financement - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-65Travaux de désimperméabilisation et de renaturation des cours des écoles Bellevue et Jules Ferry - Actualisation du plan de financement - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-66Restructuration et rénovation énergétique de l'Espace Robert Hébras à Romanet - Actualisation du plan de financement - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-67Conventions d'aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales au fonctionnement de la crèche à Vocation d'Insertion Professionnelle (AVIP) Fripounet - Années 2023 - 2026 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-68Relais Petite Enfance - Convention de prestation de service entre la Mutualité Sociale Agricole du Limousin et la Ville de Limoges pour la période 2022-2025 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-709ème Open de tennis WTA de Limoges - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-71Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-72Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectif et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-73Subventions de fonctionnement - Contrats d'objectifs et de moyens avec le LABC et l'Usal Rugby - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-74Société Sportive Limousine de Tir - Subvention exceptionnelle d'équipement pour l'acquisition de tunnels d'insonorisation - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-75Convention avec la Fédération Française de Basket-Ball pour l'aide à la création de terrains de basket 3X3 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-76Convention de mise à disposition aux associations sportives de buts mobiles - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-77Patinoire olympique municipale - Création et ajustement de certains tarifs - Délibération - Annexe29/09/202329/09/2023

2 - Commission attractivité et cadre de vie


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-09-28-38Nouveau programme national de renouvellement urbain - Avenant n°2 à la convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville et Limoges Métropole concernant les espaces publics de l'écoquartier des Portes Ferrées - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-39Nouveau programme national de renouvellement urbain - Aménagement des espaces publics de l'écoquartier des Portes Ferrées - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la communauté urbaine Limoges Métropole et la commune de Limoges - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-44Mise en valeur du patrimoine privé habitable - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine pour les années 2024 et 2025 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-45Adoption des modalités de passage à la gestion en flux du contingent réservataire de la ville avec les bailleurs sociaux et conventionnement - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-46Programme de réalisation de logements sociaux - Opération d'acquisition/amélioration de 8 logements locatifs sociaux dont 5 sur prêt locatif à usage social (PLUS) et 3 sur prêt locatif aidé d'intégration (PLAI), 6-10 place Carnot à Limoges - Subvention à Limoges habitat - Convention - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-78Ouvertures de commerces de détail les dimanches pour l'année 2024 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-79Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Résiliation anticipée du bail emphytéotique du 2 septembre 1985 entre la Ville de Limoges et la Société d'Equipement du Limousin - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-80Réhabilitation/reconstruction de l'EHPAD Joseph de Léobardy - Domaine communal - Cession au CCAS d'un ensemble immobilier sis à Limoges, rue Sainte Claire et rue Emile Montégut - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-81Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 28 bis rue Louis Casimir Ranson au profit de Limoges Métropole - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-82Domaine communal - Cession d'un ensemble immobilier sis à Limoges, 36 rue de Brantôme au profit de Limoges Métropole - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-83Constitution d'une servitude d'assainissement sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée des Alouettes au profit de Limoges Métropole - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-84Installation de câbles électriques souterrains basse tension sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Louis Longequeue - Convention avec ENEDIS - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-85Installation de câbles électriques souterrains sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Henri Giffard - Convention avec ENEDIS - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-86Installation d'un poste à couloir de manœuvre électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Fabre d'Eglantine - Convention avec ENEDIS - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-87Installation de câbles électriques souterrains et de trois boîtes de jonction sur deux parcelles municipales sises à Limoges, allée Fabre d'Eglantine et rue Jean Montalat - Convention avec ENEDIS - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-88Implantation d'un système souterrain de protection cathodique sur des canalisations de gaz sur deux parcelles municipales sises à Limoges, 16 rue du Port du Naveix - Convention avec GRDF - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-89Inscription au PDIPR du chemin mitoyen entre les communes de Limoges et Panazol, de la parcelle AA349 à la parcelle TB47 - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-90Convention d'exploitation groupée du bois de La Bastide (parcelle 14) entre la Ville de Limoges et l'Office National des Forêts - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-91Convention de partenariat digital entre Orange, la Ville et l'Université de Limoges - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-92Village de Beauvais - Convention de désignation de maîtrise d'ouvrage conclue avec le Syndicat Énergies Haute-Vienne - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-94Conventions constitutives de groupement de commandes - Délibération03/10/202303/10/2023

3 - Commission finances et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2023-09-28-26Dénomination de voies et espaces publics - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-27Attribution de subventions aux associations - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-28Don de la Ville de Limoges à la Fondation du Patrimoine pour la sauvegarde du village martyr d'Oradour-sur-Glane - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-31Budgets supplémentaires de l'exercice 2023 - Budget principal - Budget annexe du laboratoire régional de contrôle des eaux - Budget annexe des pompes funèbres - Budget annexe du crématorium - Budget annexe du golf municipal de Saint-Lazare - Approbation - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe06/10/202306/10/2023
2023-09-28-32Emprunt garanti - LIMOGES HABITAT - Acquisition en VEFA (vente en l'état de futur achèvement) de 8 logements locatifs sociaux situés rues d'Isle et Fontaine de Vanteaux à Limoges (résidence Grand Angle) - Emprunt de 618 402,93 € - six cent dix-huit mille quatre cent deux euros et quatre-vingt-treize centimes - Contrat de prêt n° 147696 - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-33Emprunt garanti - NOALIS - Acquisition-amélioration de 6 logements locatifs sociaux 28 rue Adrien Tarrade à Limoges - Emprunt de 162 891 € - cent soixante deux mille huit cent quatre-vingt-onze euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations n° 142913 - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-34Emprunt garanti - La Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-amélioration d'un logement locatif social 6 rue des Sœurs de la Rivière à Limoges - Emprunt de 51 961 € - cinquante et un mille neuf cent soixante et un euros - souscrit auprès de la Caisse des dépôts et consignations n° 146353 - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-35Personnel municipal - Tableau des emplois budgétaires intermédiaire 2023 - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-36Personnel municipal - Recrutement par contrat de projet - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-37Rapport social unique (RSU) 2022 de la Ville de Limoges - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-42Convention de partenariat avec le collectif Marceau - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-43Convention de mise à disposition précaire et révocable de locaux municipaux situés 64 rue Armand Barbès dans le cadre des rencontres de l'architecture en mouvement - Délibération29/09/202329/09/2023
2023-09-28-55Conseils de quartier - Evolution du périmètre des quartiers et du règlement intérieur - Délibération - Annexe - Annexe29/09/202329/09/2023
2023-09-28-56Démocratie participative - Bilan 2022 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-57Démocratie participative - Convention d'objectifs et de moyens avec la Mission locale de l'Agglomération de Limoges - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-69Village de Noël 2023 - Délibération - Annexe03/10/202303/10/2023
2023-09-28-93Renouvellement de la convention de maintien d'une station permanente GNSS entre la Ville de Limoges et l'Université de Limoges - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-95Recensement de la population - Convention avec l'INSEE fixant les conditions générales de préparation et d'exécution du pilote 2024 de l'enquête Familles 2025 - Délibération03/10/202303/10/2023
2023-09-28-96Recensement de la population - Révision de la rémunération des agents recenseurs - Délibération03/10/202303/10/2023